Conditions générales d'utilisation

1 Objet et champ d'application

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après désignées « CGU ») ont pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles la société FM Digital Groupe, entreprise individuelle immatriculée au RCS de Salon de Provence sous le numéro SIRET 883 844 995, dont le siège est sis Impasse des arènes bât. le Basilic 1, 13270 Fos-sur-Mer, représentée par MONEREAU Frédéric Guy (ci-après « l'Éditeur » ou « StratPilote »), met à disposition le service accessible aux adresses stratpilote.com et app.stratpilote.com (ci-après collectivement « le Service »).

L'accès au Service, sous quelque forme que ce soit, emporte acceptation pleine, entière et sans réserve des présentes CGU. Tout utilisateur qui n'accepte pas ces conditions est invité à cesser immédiatement l'utilisation du Service.

Les présentes CGU constituent l'intégralité de l'accord entre l'Éditeur et l'utilisateur et prévalent sur tout document antérieur ou toute communication préalable relative à leur objet. L'Éditeur se réserve le droit de les modifier à tout moment ; la version applicable est celle en ligne au moment de l'utilisation du Service.

2 Accès au service

Le Service StratPilote est accessible gratuitement dans sa version de base (offre Free), sans inscription préalable ni création de compte utilisateur obligatoire.

L'accès au Service requiert uniquement un navigateur web moderne compatible avec les normes HTML5, CSS3 et JavaScript (ES6+). Le Service est optimisé pour les navigateurs Google Chrome, Mozilla Firefox, Microsoft Edge et Apple Safari dans leurs versions récentes. L'Éditeur ne garantit pas la compatibilité avec des versions obsolètes ou des navigateurs non maintenus.

Le Service est exclusivement accessible via navigateur web. Aucune application mobile native (iOS ou Android) n'est disponible à ce jour.

L'Éditeur se réserve le droit de restreindre, suspendre ou interrompre l'accès au Service à tout moment, sans préavis ni indemnité, notamment pour des raisons de maintenance, de sécurité, d'évolution technique ou de cas de force majeure.

3 Description des services proposés

StratPilote est une suite logicielle d'aide à la décision stratégique, composée de plus de 21 modules indépendants, accessibles directement depuis un navigateur web sans installation préalable. Ces modules constituent des outils d'aide à la réflexion et à la planification ; ils ne constituent en aucun cas des conseils professionnels à caractère juridique, financier, comptable ou stratégique.

Modules disponibles (liste indicative et non exhaustive) :

L'Éditeur se réserve le droit d'ajouter, de modifier ou de retirer des modules à tout moment, sans préavis, notamment dans le cadre de l'évolution des offres tarifaires.

4 Création de compte et gestion du profil utilisateur

La création d'un compte utilisateur sur StratPilote est optionnelle pour accéder aux fonctionnalités de base. Elle est cependant requise pour bénéficier de la synchronisation des données entre plusieurs appareils et pour accéder aux offres payantes.

En créant un compte, l'utilisateur s'engage à :

• Fournir des informations exactes, complètes et à jour, notamment son adresse email.
• Conserver la confidentialité de ses identifiants de connexion (login et mot de passe).
• Assumer l'entière responsabilité de toute activité réalisée depuis son compte.
• Notifier sans délai l'Éditeur de tout accès non autorisé à son compte à l'adresse stratpilote@gmail.com.

L'Éditeur se réserve le droit de suspendre ou de supprimer tout compte dont les informations seraient inexactes, frauduleuses ou en violation des présentes CGU.

Suppression du compte : l'utilisateur peut demander la suppression de son compte à tout moment en adressant un email à stratpilote@gmail.com avec pour objet « Suppression de compte ». L'Éditeur procèdera à la suppression des données associées dans un délai de 30 jours, sous réserve des obligations légales de conservation.

5 Données utilisateur et modalités de stockage

L'application StratPilote propose deux modes de stockage distincts selon l'utilisation :

• Mode invité (sans compte) : l'ensemble des données de travail est conservé exclusivement sur l'appareil de l'utilisateur via l'API localStorage du navigateur. Aucune donnée n'est transmise aux serveurs de l'Éditeur. La suppression du cache ou des données du navigateur entraîne la perte définitive et irréversible de ces données. L'utilisateur est seul responsable de la sauvegarde de ses données en mode invité.
• Mode compte connecté : les données sont sauvegardées sur les serveurs de l'Éditeur (base de données SQLite hébergée chez O2Switch en France) afin de permettre l'accès multi-appareils et la restauration en cas de perte locale.

6 Fonctionnalité d'intelligence artificielle — avertissements et limitations

Certains modules de StratPilote intègrent une fonctionnalité de génération de contenu assistée par intelligence artificielle, reposant sur l'API Gemini de Google LLC. L'activation de cette fonctionnalité soumet la saisie de l'utilisateur aux traitements de Google conformément aux conditions d'utilisation de l'API Gemini.

L'utilisateur reconnaît et accepte expressément les limitations suivantes relatives au contenu généré par l'IA :

• Le contenu généré est produit automatiquement par un modèle de langage et peut contenir des inexactitudes, des erreurs factuelles, des biais ou des incohérences.
• Le contenu généré ne constitue en aucun cas un conseil professionnel (juridique, financier, comptable, médical, stratégique ou autre). Toute décision fondée sur ce contenu relève de la seule responsabilité de l'utilisateur.
• L'Éditeur n'assume aucune responsabilité quant à l'exactitude, à la complétude, à la légalité ou à l'adéquation du contenu généré par le modèle d'intelligence artificielle.
• L'utilisateur s'engage à ne pas saisir dans les champs de prompt des données à caractère personnel sensible de tiers (données de santé, informations bancaires, données biométriques, etc.) sans le consentement explicite des personnes concernées.
• L'utilisateur s'engage à ne pas utiliser la fonctionnalité IA à des fins illicites, notamment pour générer des contenus diffamatoires, haineux, trompeurs ou violant les droits de propriété intellectuelle de tiers.

7 Codes de licence étudiants et pédagogiques

L'Éditeur propose un système de codes de licence permettant à des établissements d'enseignement et à leurs étudiants d'accéder à des fonctionnalités Premium dans un cadre pédagogique. Ces codes sont nominatifs, incessibles et strictement personnels.

• Chaque code de licence est valable pour un seul utilisateur et une durée déterminée.
• Toute tentative de partage, de revente ou d'utilisation frauduleuse d'un code de licence constitue une violation des présentes CGU et peut entraîner la résiliation immédiate de l'accès associé.
• L'établissement partenaire est responsable de la distribution des codes à ses étudiants et de l'usage qui en est fait dans le cadre de sa relation pédagogique.

8 Usage acceptable et comportements prohibés

En accédant au Service, l'utilisateur s'engage à respecter les lois et règlements en vigueur ainsi que les droits des tiers. En particulier, l'utilisateur s'engage à ne pas :

• Utiliser le Service à des fins illicites, contraires à l'ordre public ou aux bonnes moeurs, ou en violation des droits de tiers.
• Usurper l'identité d'un tiers ou fournir des informations erronées lors de la création d'un compte.
• Tenter de perturber, de compromettre ou de surcharger les serveurs, l'infrastructure réseau ou les systèmes informatiques de l'Éditeur ou de ses prestataires techniques.
• Accéder ou tenter d'accéder à des zones restreintes du Service, à des données d'autres utilisateurs ou à des systèmes non destinés au public (hacking, injection SQL, etc.).
• Reproduire, copier, vendre, revendre, louer ou exploiter à des fins commerciales tout ou partie du Service sans autorisation écrite préalable de l'Éditeur.
• Utiliser des robots, scripts, outils d'extraction automatique de données (scrapers) ou tout autre moyen automatisé pour accéder au Service, collecter des informations ou interagir avec ses fonctionnalités.
• Contourner ou désactiver les mesures de sécurité, les mécanismes d'authentification ou les systèmes de contrôle d'accès mis en place par l'Éditeur.
• Publier, transmettre ou partager via le Service des contenus qui violent les droits de propriété intellectuelle de tiers.

Tout manquement à ces obligations peut entraîner la suspension immédiate et sans préavis de l'accès au Service, ainsi que l'engagement des poursuites civiles et pénales appropriées.

9 Limitation de responsabilité

Le Service est fourni « en l'état » (as is) et « selon disponibilité » (as available), sans garantie d'aucune sorte, explicite ou implicite, notamment quant à sa complétude, son exactitude, son adéquation à un usage particulier ou son absence de défauts.

Dans les limites autorisées par le droit applicable, l'Éditeur décline toute responsabilité pour les dommages de toute nature, directs ou indirects, matériels ou immatériels, résultant :

• De la perte de données consécutive à l'utilisation du Service, à un dysfonctionnement du navigateur, à une manipulation involontaire ou à tout événement indépendant de la volonté de l'Éditeur.
• De décisions stratégiques, commerciales, financières ou de toute autre nature prises par l'utilisateur sur la base des analyses ou du contenu produit au moyen du Service.
• D'interruptions temporaires ou définitives de l'accès au Service.
• De l'exactitude ou de la fiabilité du contenu généré par l'IA intégrée au Service.
• De tout acte malveillant de tiers visant l'infrastructure technique de l'Éditeur ou les données de l'utilisateur.

La présente limitation de responsabilité s'applique dans toute la mesure permise par le droit applicable. Elle ne saurait avoir pour effet d'exclure la responsabilité de l'Éditeur en cas de faute grave ou dolosive, de décès ou de blessures corporelles résultant de sa négligence.

10 Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le Service — code source, design, interfaces utilisateur, textes, graphismes, logos, icônes, animations, architectures fonctionnelles, bases de données, algorithmes, modules et tout autre composant — est la propriété exclusive de FM Digital Groupe ou fait l'objet de licences d'utilisation dûment octroyées à l'Éditeur, et est protégé par les lois françaises et les conventions internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, traduction, adaptation, distribution, commercialisation ou décompilation, même partielle, sans l'accord écrit préalable de FM Digital Groupe, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

En revanche, les contenus créés par l'utilisateur au sein de l'application (analyses, diagrammes, plans, textes saisis et tout autre contenu d'origine utilisateur) demeurent la propriété intellectuelle exclusive de l'utilisateur. L'Éditeur ne revendique aucun droit sur ces contenus et ne les utilise à aucune fin commerciale.

L'utilisateur concède à l'Éditeur, pour la seule durée de son utilisation du Service, une licence technique non exclusive, limitée aux seules opérations nécessaires au fonctionnement du Service (stockage, affichage, traitement technique).

11 Modifications des CGU

L'Éditeur se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment afin de refléter les évolutions légales, réglementaires, jurisprudentielles ou les changements apportés au Service.

La version en vigueur est toujours celle accessible sur cette page, avec la date de dernière mise à jour indiquée en haut du document. Les utilisateurs disposant d'un compte seront informés par email des modifications substantielles dans un délai raisonnable avant leur entrée en vigueur.

La poursuite de l'utilisation du Service après notification ou publication des CGU modifiées vaut acceptation pleine et entière des nouvelles conditions.

12 Droit applicable et tribunaux compétents (CGU)

Les présentes CGU sont soumises au droit français, à l'exclusion de toute autre règle de conflit de lois.

En cas de litige relatif à l'interprétation, à la validité ou à l'exécution des présentes CGU, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable avant tout recours judiciaire. À défaut de résolution amiable dans un délai de trente (30) jours à compter de la notification du litige par la partie la plus diligente, les tribunaux français compétents seront seuls habilités à statuer sur le différend.

13 Champ d'application des CGV

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») s'appliquent à toute souscription à une offre payante proposée par FM Digital Groupe dans le cadre du Service StratPilote (ci-après « Abonnement »). Elles complètent les CGU qui demeurent pleinement applicables.

En souscrivant un Abonnement, l'utilisateur (ci-après « le Client ») reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGV et les accepter sans réserve. Les CGV sont opposables au Client dès la validation du paiement.

Note : au 17 mars 2026, les offres payantes ne sont pas encore commercialisées. Les présentes CGV constituent le cadre contractuel qui sera applicable lors de leur lancement.

14 Description et tarification des offres

StratPilote propose les offres suivantes, dont les tarifs et les fonctionnalités incluses sont décrits sur la page de tarification du site (stratpilote.com/#pricing) :

Les tarifs sont indiqués hors taxes (HT). La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) applicable est celle en vigueur au moment de la souscription, conformément à la législation fiscale française. FM Digital Groupe se réserve le droit de modifier ses tarifs avec un préavis d'au moins trente (30) jours avant toute modification affectant un abonnement en cours.

15 Processus de souscription et formation du contrat

La souscription à une offre payante s'effectue exclusivement en ligne via le formulaire de paiement sécurisé accessible sur le site StratPilote. Le contrat d'abonnement est formé à la double condition :

• De la validation du paiement par le prestataire de paiement Stripe.
• De l'envoi par l'Éditeur d'un email de confirmation d'abonnement à l'adresse email fournie lors de la souscription.

Le Client recevra une confirmation de commande récapitulant les caractéristiques de l'abonnement souscrit (offre, tarif, durée, date de renouvellement) à l'adresse email indiquée lors de l'inscription.

16 Modalités de paiement

Le paiement des abonnements s'effectue exclusivement par carte bancaire (Visa, Mastercard, American Express) via la plateforme sécurisée Stripe, certifiée PCI-DSS niveau 1. Les coordonnées bancaires du Client ne sont jamais stockées sur les serveurs de FM Digital Groupe.

Pour les abonnements à facturation mensuelle, le paiement est prélevé automatiquement à chaque date anniversaire de souscription. Pour les abonnements annuels, le paiement s'effectue en une seule fois à la souscription et à chaque renouvellement annuel.

En cas d'échec du prélèvement (carte expirée, provision insuffisante, opposition), l'Éditeur en informera le Client par email. À défaut de régularisation dans un délai de sept (7) jours calendaires, l'accès aux fonctionnalités Premium pourra être suspendu jusqu'à régularisation.

17 Droit de rétractation

Conformément aux articles L.221-18 et suivants du Code de la consommation, le Client consommateur (personne physique agissant à des fins non professionnelles) dispose d'un droit de rétractation de quatorze (14) jours calendaires à compter de la validation de sa souscription, sans avoir à justifier sa décision ni à supporter de pénalités.

Pour exercer ce droit, le Client doit notifier sa décision de rétractation à l'Éditeur par email à stratpilote@gmail.com avant l'expiration du délai de quatorze jours. L'Éditeur procèdera au remboursement intégral des sommes versées dans les quatorze (14) jours suivant la réception de la notification de rétractation, par le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la souscription.

Exception : conformément à l'article L.221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux prestations de services pleinement exécutées avant la fin du délai de rétractation lorsque l'exécution a commencé avec l'accord préalable exprès du Client et sa renonciation au droit de rétractation. Si le Client accède aux fonctionnalités Premium dès la souscription, il est informé que cela peut affecter son droit de rétractation.

18 Résiliation et renouvellement

Les abonnements StratPilote sont souscrits pour une durée minimale d'un (1) mois ou d'un (1) an selon l'option choisie et se renouvellent automatiquement à leur terme, sauf résiliation préalable par le Client.

Résiliation à l'initiative du Client : le Client peut résilier son abonnement à tout moment depuis son espace personnel ou en contactant l'Éditeur à stratpilote@gmail.com. La résiliation prend effet à la fin de la période d'abonnement en cours, sans remboursement prorata temporis pour la période déjà facturée, sauf exercice du droit de rétractation dans les conditions prévues à l'article 17 des présentes.

Résiliation à l'initiative de l'Éditeur : l'Éditeur se réserve le droit de résilier tout abonnement en cas de manquement grave du Client aux présentes CGU, sans préjudice de tout dommages et intérêts. En cas de résiliation pour manquement grave, aucun remboursement ne sera dû pour la période d'abonnement en cours.

À compter de la résiliation, le Client perd l'accès aux fonctionnalités Premium mais conserve l'accès à l'offre Free. Les données de travail stockées en mode compte seront conservées pendant trente (30) jours après la date de résiliation effective, puis supprimées.

19 Garanties et niveau de service

L'Éditeur s'engage à déployer ses meilleurs efforts pour assurer la continuité et la qualité du Service. Toutefois, aucune garantie de disponibilité minimale (SLA) n'est contractuellement assurée dans le cadre des offres actuelles.

En cas d'interruption de service d'une durée continue supérieure à quarante-huit (48) heures, l'Éditeur pourra, à sa seule discrétion, accorder au Client un avoir sur sa prochaine facture à hauteur d'un prorata correspondant à la durée d'interruption.

La responsabilité de l'Éditeur au titre de l'exécution des offres payantes est limitée, en tout état de cause, aux sommes effectivement versées par le Client au cours des douze (12) mois précédant la survenance du dommage.

20 Facturation et conformité fiscale

Une facture conforme aux exigences légales françaises est émise automatiquement lors de chaque prélèvement et mise à disposition du Client dans son espace personnel. Les factures mentionnent notamment le numéro SIRET de FM Digital Groupe (883 844 995), le montant HT, le taux et le montant de TVA applicable ainsi que le montant TTC.

FM Digital Groupe est assujettie à la TVA. Le taux de TVA applicable est celui en vigueur en France au moment de la facturation. Les Clients professionnels établis dans l'Union Européenne et disposant d'un numéro de TVA intracommunautaire valide peuvent bénéficier du régime d'autoliquidation sur justificatif.

21 Droit applicable et règlement des litiges (CGV)

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige entre un Client consommateur et l'Éditeur, les parties rechercheront en priorité une solution amiable. À défaut, le Client consommateur peut saisir le médiateur de la consommation compétent, conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation.

Pour les litiges entre professionnels, à défaut de résolution amiable dans un délai de trente (30) jours, le litige sera soumis aux tribunaux français compétents.

22 Contact

Pour toute question relative aux présentes CGU et CGV ou à l'utilisation du Service, vous pouvez contacter FM Digital Groupe :

Pour toute question relative à la protection de vos données personnelles, consultez notre Politique de confidentialité.